Le Conseil Constitutionnel Une Jurisdiction Constitutionnelle Dissertation

Extraits

[...] Ainsi, comme nous avons pu le voir avec l'arrêt du 10 octobre 2001, si l'autorité des décisions du Conseil Constitutionnel s'attache non seulement au dispositif, mais aussi aux motifs qui en sont le soutien nécessaire, ces décisions ne s'imposent aux pouvoirs publics et aux autorités administratives et juridictionnelles qu'en ce qui concerne le texte soumis à l'examen du Conseil ce qui semble confirmer mes dires. En 1974, une décision de la Chambre Criminelle de la Cour de Cassation va montrer l'indépendance de celle-ci vis-à-vis des décisions du Conseil Constitutionnel. Alors qu'elle est amenée à juger un pourvoi, elle ne tient pas compte de la jurisprudence constitutionnelle. En effet, un automobiliste s'est pourvu en cassation suite à la décision de la Cour d'Appel de le condamner en vertu des articles R.110 et R.14 du Code de la route qui selon elle n'a pas été respecté. [...]


[...] C'est donc à l'ordre judiciaire de déterminer si le Président de la République peut être entendu ou non en témoin ou même poursuivi en justice. La chose interprétée par le Conseil Constitutionnel ne fait donc pas autorité. En effet, le Conseil Constitutionnel ne monopolise pas l'interprétation du contenu de la Constitution et c'est ce que nous allons voir dans la seconde sous partie. B Une absence d'autorité justifiée par les juridictions suprêmes Comme nous l'avons vu précédemment, la chose interprétée par le Conseil Constitutionnel n'a aucune autorité. [...]


[...] Néanmoins, si les juridictions suprêmes n'ont aucun moyen de faire face à l'autorité de la chose jugée par le Conseil Constitutionnel, il n'en est pas de même pour ce qui est de l'Exécutif. En effet, ce dernier dispose d'une arme qui peut lui permettre de surmonter une décision du Conseil Constitutionnel si celle-ci ne semble pas aller dans le sens de sa politique. Cette arme consiste à déclencher une procédure de révision de la Constitution et en changeant la norme de référence, oblige le Conseil Constitutionnel à modifier sa décision. [...]


[...] En effet, il était demandé à celle-ci si le chef d'Etat pouvait durant son mandat être entendu en tant que témoin ou même être poursuivi devant les juridictions de droit commun. Afin de répondre à la question posée, la Cour de Cassation devait s'appuyer sur l'article 68 de la Constitution qui traite de la responsabilité du Président de la République. La Cour d'Appel avait quant à elle pour se prononcer prit appui sur une décision du 22 janvier 1999 du Conseil Constitutionnel contenant une interprétation du statut pénal du Président de la République par le Conseil Constitutionnel. [...]


[...] Ainsi, il est très important que soit conférée une autorité importante aux décisions prises par le Conseil Constitutionnel. En effet, le système juridique français est tel que de nombreuses juridictions coexistent Aussi, le Conseil d'Etat ou la Cour de Cassation, pour ne citer qu'eux, sont amenés à utiliser pour résoudre des litiges, des dispositions législatives ayant été par le passé examinées par le Conseil Constitutionnel et un problème pouvait donc apparaître, ces juridictions ne sachant pas quel sens donner aux textes utilisés pour se prononcer. [...]

|Professeur à l'Université de Paris II (Panthéon-Assas), Directeur du Centre de droit américain

De toutes les institutions américaines, la Cour suprême est longtemps restée l'institution la plus imperméable à l'esprit juridique français. Elevés dans une culture de défiance à l'égard du pouvoir judiciaire, les français y voyaient avant toute chose une institution antidémocratique, le "gouvernement des juges", et la plupart d'entre eux en restaient aux analyses menées par le grand comparatiste Edouard Lambert dans l'entre-deux-guerres. La jurisprudence de la Cour ayant complètement changé, les idées ne sont plus aussi négatives. Mais la Cour suprême reste encore une institution mal connue. Contrairement à l'opinion commune, elle n'est pas vraiment comparable aux cours constitutionnelles européennes, même pas à la Cour allemande qui pourtant lui doit tant, et encore moins au Conseil constitutionnel. La seule institution européenne avec laquelle la méthode analogique peut réellement faire sens est la Cour de justice des Communautés européennes. Pour comprendre ce que représente la Cour suprême dans le système constitutionnel américain, il faut s'imaginer un instant ce que pourrait être une Cour de Luxembourg qui aurait absorbé les compétences de la Cour de Strasbourg et qui serait devenue le tribunal suprême d'une union européenne achevée sous la forme des Etats-Unis d'Europe. En vérité, la Cour suprême ne se comprend qu'à une échelle continentale.

Alexis de Tocqueville avait bien vu que la Cour suprême occupe un "rang élevé (...) parmi les grands pouvoirs de l'Etat" et qu'à l'examiner de près, il est certain que "jamais un plus immense pouvoir judiciaire n'a été constitué chez aucun peuple". Cette immense puissance a été expressément donnée à la Cour par le constituant qui voulait et qui avait besoin d'un pouvoir judiciaire fort. La Convention de Philadelphie ne laisse sur ce point aucun doute. Lorsqu'au printemps 1787, les délégués des jeunes Etats d'Amérique se réunirent à Philadelphie, le but de leur réunion et l'objet de leurs travaux étaient parfaitement clairs. Ils avaient pour mission de sauver une Confédération moribonde, c'est-à-dire de créer - comme ils le diraient au début de ce qui deviendrait la Constitution des Etats-Unis d'Amérique - une "union plus parfaite" (a More Perfect Union). Les motifs qui les animaient étaient divers. Mais les moyens par lesquels ils pensaient y parvenir se réduisirent rapidement à un seul. Initialement présenté par la Virginie, ce moyen consistait à créer, au-dessus des Etats, un gouvernement capable de se faire obéir. Cette solution impliquait l'établissement, au-dessus des Etats, d'un autre Etat, c'est-à-dire un autre gouvernement. Cet autre gouvernement serait nécessairement investi - comme l'avait expliqué Montesquieu dans l'Esprit des lois - des trois puissances que l'on rencontre dans tout Etat, la puissance législative, la puissance exécutrice et la puissance de juger. Avec cette superposition de deux entités étatiques, les constituants de Philadelphie ont crée ce qui est passé à la postérité comme "une grande découverte dans la science politique de nos jours", à savoir un Etat fédéral.

Le caractère fédéral des Etats-Unis explique dans une large mesure la puissance de la Cour suprême. Le pouvoir judiciaire peut, en effet, être plus ou moins grand selon le type d'Etat dans lequel il opère. Mais, dans un Etat fédéral, il est toujours une très grande puissance. La raison tient au fait que le grand problème de ce type de gouvernement est de savoir comment faire obéir à ses lois des Etats souverains et indépendants. Or, il n'y a que deux moyens pour obtenir l'obéissance, la contrainte ou la persuasion. Dans un Etat démocratique, la contrainte, qu'elle soit physique, économique ou financière, trouve rapidement ses limites. C'est sur la force morale que les gouvernants doivent compter pour faire obéir les gouvernés, et les lois n'y sont respectées que parce que les gouvernés sont convaincus qu'elles doivent l'être. Dans la construction de cette force de conviction qui doit s'attacher aux lois fédérales pour emporter l'adhésion des Etats fédérés, le pouvoir judiciaire de la fédération joue un rôle esssentiel, car c'est dans les jugements qu'il rend que doivent en principe s'évanouir les contestations portées contre elles. C'est pourquoi les constituants de Philadelphie firent du pouvoir judiciaire fédéral un vrai pouvoir dans l'Etat et qu'ils en assurèrent la dévolution "à une Cour suprême et à telles cours inférieures que le Congrès pourra, le cas échéant, ordonner et établir" [Article III, Section 1 de la Constitution fédérale]. La Cour suprême se trouve ainsi placée par la Constitution au sommet de la hiérarchie du pouvoir judiciaire des Etats-Unis.

Statut et désignation des juges

La Cour suprême est garantie par la Constitution dans son existence et dans son indépendance. Aux termes de l'Article III, Section 1, les juges de cette cour suprême unique (one supreme Court), comme tous les juges fédéraux des cours inférieures établies par le Congrès, ont l'assurance, d'une part, de conserver leurs charges tant qu'ils auront une bonne conduite (during good Behaviour), et d'autre part, de ne pas voir leurs traitements diminuer en cours de fonction ([they] shall [...] receive [...] a Compensation, which shall not be diminished during their Continuance in Office). L'inamovibilité de fait dont ils bénéficient ne les distrait toutefois pas d'une éventuelle procédure de destitution (impeachment), comme tous les "fonctionnaires civils" des Etats-Unis (officers), mais uniquement pour "trahison, corruption ou autres hauts crimes et délits (Treason, Bribery, or other high Crimes and Misdemeanors) conformément aux dispositions de l'Article II, Section 4. Seul le juge fédéraliste Samuel Chase fut effectivement mis en accusation en 1804 par les membres républicains de la Chambre des représentants, mais il fut acquitté l'année suivante par le Sénat. La procédure de destitution fut à nouveau déclenchée en 1969 contre le juge Abe Fortas pour corruption et malversations financières; elle n'alla pas à son terme par suite de démission anticipée de l'intéressé. Quant au juge William O. Douglas nommé en 1939 par Roosevelt, il fit l'objet de deux procédures de destitution; la première en 1953 pour avoir décidé, le 17 juin, de temporairement surseoir à l'exécution des époux Julius et Ethel Rosenberg accusés d'espionnage (le lendemain, un projet de destitution était déposé à la Chambre des représentants et un sous-comité d'enquête était immédiatement constitué, mais, le 19, la Cour suprême renversait l'ordonnance de sursis et les Rosenberg étaient exécutés); la seconde en 1970 pour avoir notamment exercé les fonctions de conseil juridique d'une fondation alimentée par des sommes provenant des jeux de hasard. Ces deux tentatives n'aboutirent pas et le juge Douglas se retira en 1975 au terme d'un mandat de trente-six ans et sept mois, le plus long mandat jamais exercé par un juge de la Cour.

Comme celle des ambassadeurs, des autres ministres et consuls, et celle de tous les autres hauts fonctionnaires des Etats-Unis, la nomination des juges de la Cour suprême fait l'objet d'une procédure en deux temps; ils sont désignés par le Président et doivent être confirmés par le Sénat [Article II, Section 2 (2)]. Sur plus de deux siècles de pratique institutionnelle (1789-1996), le Sénat a rejeté vingt-huit fois les propositions présidentielles. La dernière fois eut lieu le 23 octobre 1987 lorsque le Sénat refusa, par cinquante-huit voix contre quarante-deux, la confirmation du juge Robert H. Bork proposé par le Président Reagan. Si on laisse de côté l'hypothèse exceptionnelle où le Président viendrait à solliciter du Congrès, qui est maître de la composition de la Cour, une loi augmentant le nombre des juges (comme le Président Franklin D. Roosevelt l'envisagea un moment lors de la crise du New Deal), le Président ne peut en pratique faire une proposition de nomination que lorsque vient à se produire une vacance sur le siège. L'aphorisme toujours cité de Jefferson selon qui "un juge à la Cour suprême ne prend jamais sa retraite et meurt rarement" n'a plus la portée qu'elle a eue tout au long du XIXe siècle et pendant une bonne partie du XXe siècle. Depuis 1937, date à laquelle le Congrès vota une loi qui étendit aux juges de la Cour suprême les avantages de pension des juges fédéraux, les juges de la Cour peuvent prendre leur retraite soit à soixante-dix ans après dix ans de service, soit à soixante-cinq ans après quinze ans de service, à plein traitement. Mais personne ne peut les contraindre à se retirer et ils peuvent rester sur le siège aussi longtemps que leur santé le leur permet. C'est à eux seuls qu'il appartient de prendre une telle décision.

Le Président des Etats-Unis a une très grande liberté de choix dans la désignation des candidats qu'il souhaite proposer au Sénat pour exercer les fonctions de juges (associate Justice) ou, si le siège est vacant, celle de Président (Chief Justice) de la Cour suprême. La Constitution n'impose aucune qualification particulière ni d'âge, ni même de formation. Il est de tradition que le Président choisisse un candidat de la sensibilité du parti qui l'a fait élire. Mais cette pratique ne garantit nullement une fidélité partisane et on a souvent vu des juges réputés conservateurs par leur nominations devenir libéraux par leurs opinions. Parmi les exemples célèbres, il faut mentionner le Président Warren et le juge Brennan, l'un et l'autre nommés par le Président Eisenhower, ainsi que le juge Blackmun nommé par le Président Nixon et le juge Souter nommé par le Président Bush, qui tous évoluèrent vers des positions libérales. Les mouvements en sens inverse sont plus insolites. En pratique, la liberté de choix du Président est encadré par des usages. Lorsque les juges de la Cour suprême étaient astreints, en sus de leurs obligations à la Cour suprême, de présider chacun durant l'année les sessions de l'une des cours d'appel de circuits (cette obligation dura jusqu'à une loi judiciaire de 1891), les considérations géographiques jouaient un rôle important. Les Présidents considéraient comme souhaitable que leurs candidats soient originaires des Etats situés dans le ressort des cours de circuits qu'ils seraient amenés à présider. C'est ainsi qu'au XIXe siècle, les candidats devaient être géographiquement qualifiés pour occuper le siège de la "Nouvelle Angleterre" ou celui de "New York" ou encore celui de la "Virginie-Maryland". Cet usage a aujourd'hui pris fin, mais il a été remplacé par d'autres. En particulier, l'origine ethnique ou religieuse des candidats n'est pas indifférente. L'usage veut qu'il y ait aujourd'hui au moins un siège "afro-américain" ainsi qu'un siège "catholique" et un siège "juif", et, depuis plus récemment, un (ou des) siège(s) féminins. Enfin, il ne faut pas négliger dans ce processus de désignation le rôle (parfois très important) que peuvent jouer certains lobbies institutionnels comme la puissante association américaine des avocats (American Bar Association) ou la très active union américaine des droits et libertés (American Civil Liberties Union).

Organisation et fonctionnement
Composition

La composition de la Cour est du ressort du Congrès. La première loi sur l'organisation judiciaire (Judiciary Act of 1789) créa la Cour avec six juges. Ce nombre passa à sept en 1807, à neuf en 1837, à dix en 1864. En 1866, pour empêcher le Président Jackson de faire une nomination à la Cour, le Congrès décida qu'aucune vacance ne serait pourvue avant que le nombre des juges (associate justices) ne se soit réduit de lui-même à six. Avant que les départs volontaires ou les décès en cours de mandat n'aient permis la réalisation de ce programme, le Congrès vota en 1869 une loi qui fixait définitivement le nombre des juges à neuf. Ce nombre n'a pas bougé depuis. En 1937, le Président Roosevelt proposa au Congrès de voter une loi qui aurait autorisé la nomination d'un juge supplémentaire pour chaque juge restant en fonction au-delà de 70 ans, avec une limite maximum de 15 juges sur le siège. L'intense combat politique qui permit la défaite de cette proposition de fournée de juges ("court-packing" plan), eut pour résultat paradoxal de sanctifier dans l'opinion publique le chiffre neuf et de donner un caractère quasi sacré à l'institution d'une Cour composée de neuf juges.

Les neuf juges de la Cour suprême constitue un seul et même collège. Celui-ci se compose d'un Président (Chief Justice) et de huit juges (Associate Justices). Par opposition à la tradition continentale de l'anonymat de la fonction judiciaire, les juges de la Cour suprême sont connus du grand public. Les arrêts (opinions) font apparaître la répartition des votes. Chaque juge a une individualité bien identifiée et on sait à la lecture de la décision la position prise par chacun d'eux sur l'affaire. Cette règle est toutefois écartée lorsque la décision de la Cour est rendue per curiam, c'est-à-dire lorsqu'aucun juge n'est désigné pour rédiger l'arrêt de la Cour et que celui-ci est réputé avoir été écrit par la Cour tout entière. Cette solution exceptionnelle se recommande lorsque la Cour n'entend pas que la position individuelle de ses membres sur certains problèmes soient identifiée, sans qu'il soit possible de donner un énoncé précis des questions sur lesquelles les juges peuvent souhaiter réserver pour l'avenir leur liberté d'opiner. Par exemple, la décision de la Cour sur le financement des partis politiques (Buckley v. Valeo, 1976) a été rendue per curiam et l'opinion de la Cour n'est pas signée.

En principe, le Président de la Cour est un simple primus inter pares. En pratique, la personnalité des titulaires de la charge donne à la fonction, selon les cas, un relief tout particulier. Les grands présidents laissent leurs noms attachés à la période correspondant à leur présidence. Le plus grand président de la Cour reste John Marshall (1755-1835) qui présida la Cour de 1801 à 1835 et qui est passé à l'histoire pour avoir été l'architecte judiciaire de l'unité nationale. Au XXe siècle, Earl Warren (1891-1974) qui présida la Cour de 1953 à 1969, a été l'instigateur d'une jurisprudence dynamique (judicial activism) qui a bouleversé non seulement les vieilles traditions des Etats du Sud, mais encore certains aspects de la société américaine en général, particulièrement dans le domaine de la protection des droits et libertés.

La Cour ne se divise jamais en chambres pour l'examen des affaires. Les "chambres" de la Cour (chambers) n'ont rien à voir avec des chambres au sens européen. Il s'agit des bureaux qui sont attribués à chaque juge et qui doivent leur appellation de "chambres" à la période de formation initiale où les juges devaient, faute de locaux suffisamment grands, tenir leurs bureaux à leur domicile. Aujourd'hui, chaque juge dispose de bureaux d'au moins trois pièces (suites) et d'un personnel attaché à ses "chambres", dont parmi eux plusieurs assistants judiciaires (law clerks). Ces jeunes juristes sont, pour la plupart, les jeunes diplômés sortis dans les meilleurs rangs des plus célèbres facultés de droit des Etats-Unis. Ce personnel est indispensable pour aider chaque juge à prendre connaissance de toutes les affaires soumises à la Cour. En effet, les requêtes et les mémoires sont systématiquement communiqués à tous les juges. Chaque juge a ainsi la possibilité d'examiner toutes les affaires qui sont soumises à la Cour. Mais les décisions sont toujours rendues au nom de la Cour tout entière en tant que collège unique.

Compétence

En même temps qu'il l'a placée à la tête du pouvoir judiciaire fédéral, l'Article III de la Constitution a investie la Cour suprême de deux chefs de compétence, une compétence de premier degré et une compétence d'appel.

La Cour suprême fonctionne d'abord comme cour de première instance dans toutes les affaires où elle a juridiction de premier degré (original juridiction)

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